Comptabilité approfondie de l'entreprise II

Public concerné et conditions d'accès

Dirigeants, gérants de PME, chefs comptables. Elèves du Cnam préparant la certification de "Responsable comptable " ou la licence professionnelle " Gestion comptable et financière des PME "

Il est conseillé d'avoir suivi ou de suivre en parallèle les UE CFA 105/106 de " Comptabilité financière
des sociétés " I et II.
Les insciptions aux UE comptabilité approfondie de l'entreprise I et comptabilité approfondie de l'entreprise II sont groupées.
Pré- requis : UE CFA 001/002 " Comptabilité et gestion d'entreprise " I et II et UE CFA 043/044 " Gestion comptable et fiscale de l'entreprise " I et II, ou soit d'une équivalence, soit l'UE CFA 003/004 " Comptabilité et gestion de l'entreprise III et IV.
L'obtention des UE CFA 127/128 est nécessaire pour suivre avec profit les UE CFA 140/141 du master CCA 1ère année.

Finalités de l'unité d'enseignement

Objectifs pédagogiques :
Développer, approfondir et actualiser les connaissances en comptabilité financière pour les PME et
comprendre les bases de la comptabilité de groupes (consolidation) de PME.

Capacités et compétences visées :
Déclinaison des compétences acquises- Participer au traitement comptable des contrats de location (crédit-bail) selon le PCG et les IAS/IFRS
- Collecter les informations permettant de traiter (identifier, évaluer, calculer, enregistrer ou réviser) les contrats de location (crédit-bail) selon le PCG et les IAS/IFRS
- Participer au traitement comptable des opérations sur plusieurs exercices (bénéficiaires) selon le PCG et les IAS/IFRS
- Collecter les informations permettant de traiter (identifier, évaluer, calculer, enregistrer ou réviser) les opérations se déroulant sur plusieurs exercices (bénéficiaires) selon le PCG et les IAS/IFRS.
- Proposer et évaluer l'impact sur les comptes annuels des options applicables aux opérations sur plusieurs exercices

Consolidation des groupes de PME
1. Notions de consolidation selon les RMCC (99.02) Comprendre l'utilité et les limites des comptes
consolidés pour un groupe de PME. Appliquer les obligations et les exemptions en matière d'établissement
des comptes consolidés. Calculer les cas les plus usuels de pourcentage de droits de vote, de
pourcentage d'intérêts et de périmètre de consolidation. Metter en eouvre les principes des méthodes
de consolidation
2. Processus d'élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés selon les RMCC (99.02) Définir
le périmètre de consolidation et les enjeux sous-jacents. Participer au processus d'élaboration d'une
consolidation. Participer à la réalisation ou à la révision des opérations de consolidation en vue de
l'établissement du bilan et du compte de résultat consolidés (hors traitements des impôts différés) dans le
cas d'acquisition en un seul lot des titres de participation, mais selon la méthode par paliers et la méthode
directe : - détermination du périmètre de consolidation, - choix des méthodes de consolidation, - opérations
de pré-consolidation (collecte des informations, liasse de consolidation, retraitements d'homogénéisation
et éliminations des comptes réciproques et des résultats intra-groupe), - opérations de consolidation
(éliminations des titres des sociétés consolidées, détermination et traitement comptable des écarts
d'évaluation et de l'écart d'acquisition).
3. Participer aux choix stratégiques sur l'intérêt d'établir des comptes consolidés d'un groupe de PME
et les options en vue de leur réalisation. Participer à la réalisation ou à la révision du bilan et du
compte de résultat consolidés d'un groupe de PME. Participer au pilotage de l'ensemble du processus
de consolidation d'un groupe de PME.

Organisation

Nombre de crédits enseignements ECTS
4 ECTS

Modalités de validation 

Validation sur la base d'un examen écrit terminal en 2 sessions (mai/juin et septembre) ; chaque session porte sur les 2 UE (CFA 127 et CFA 128), qui sont des UE liées.

Contenu de la formation
NB: Chaque chapitre est précédé d'une présentation des grands principes correspondants des IFRS,
mais les développements du cours portent sur les dispositions du PCG
- Principes d'évaluation (programme de l'UE CFA 127 restant à traiter)
- Principes de comptabilisation : le processus de comptabilisation (selon les IFRS) et la notion de fait
générateur (IAS 18/principes et PCG), opérations de location (IAS 17 /principes, analyse selon le PCG :
CCA - Comptabilité, Contrôle, Audit
Fiche informative sans valeur contractuelle
contrat de crédit-bail souscrit à l'origine, achat et cession d'un contrat de crédit-bail, opérations de cessionbail), opérations dépassant la période comptable ou l'exercice (IAS 18 et IAS 11 /principes, analyse selon le PCG : méthodes de l'achèvement et l'avancement dans le cas des contrats bénéficiaires)
- Comptabilité des groupes de PME (selon le référentiel français CRC 99-02) :
N.B. : l'analyse et le traitement des impôts différés sont exclus du programme des UE CFA 127/128 dispositif réglementaire, ensemble consolidé, méthodes de consolidation, principaux retraitements et éliminations de consolidation (hors impôts différés), écart d'acquisition, écarts d'évaluation, élimination des titres des sociétés consolidées et partage des capitaux propres, établissement du bilan et du compte de résultat consolidés, consolidation par paliers et consolidation directe.

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